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L’évolution des fonctions du brevet : tendances nouvelles et implications

10 Mars 2012 , Rédigé par innopi.over-blog.com Publié dans #Publications : résumés et liens

Corbel, P. et Le Bas, C. « L’évolution des fonctions du brevet : tendances nouvelles et implications » in P. Corbel et C. Le Bas, Les nouvelles fonctions du brevet – Approches économiques et managériales, Economica, décembre 2011, p.1-21

 

Introduction : Le management des brevets a été depuis longtemps considéré comme une tâche devant être réalisée par des experts. Dans le monde de la recherche académique la plupart des publications sur le sujet étaient concentrées autour d’un petit nombre de revues (Grandstrand, 1999: 89). Une raison à cela : jusqu’à une date assez récente on concevait le dépôt de brevet, comme un moyen d’exclure les autres acteurs de l’usage économique des connaissances technologiques protégées (voir par exemple : Guellec and van Pottelsberghe de la Potterie, 2007). Il empêche en effet les autres acteurs de produire, d’utiliser, de vendre l’invention protégée sans la permission du titulaire du brevet (Granstrand, 1999: 71). En termes plus stratégiques les brevets constituent des moyens pour obtenir des « positions de monopole » temporaires, ou pour protéger certaines caractéristiques des produits ou des procédés spécifiques à une entreprise. Par là il constitue une évidente source de différenciation. Mais ils ne sont pas que cela. Comme l’a remarqué Reitzig (2004a: 457), aujourd’hui les temps sont bien finis où les économistes regardaient un brevet comme une garantie assurant un pouvoir de monopole temporaire. D’une part, de récentes recherches ont montré que le brevet aurait une efficacité limitée dans ce rôle, et, d’autre part, que de nouvelles fonctions du brevet doivent être prises en compte. En d’autres termes, détenir des brevets permet une grande variété de comportements stratégiques. Il en a résulté que le management stratégique de la propriété intellectuelle et en particulier des brevets, a constitué une préoccupation de recherche de plus en plus importante (Hufker & Alpert, 1994, Nickerson & Silverman, 1998, Reitzig, 2004b, Tao et al., 2005, Corbel, 2007). Toutefois, les études ne prennent que très rarement en compte toutes les nouvelles fonctions du brevet. Le but de ce chapitre est de présenter un survol des fonctions identifiables du brevet, de manière à mettre en évidence les principales implications stratégiques de ce processus complexe qu’est le dépôt de brevet.
Ce chapitre est structuré de la façon suivante : on analyse d’abord les fonctions plus traditionnelles relevant de la protection de l’innovation (section 1), puis celles associées l’échange et à la finance (section 2), au rôle défensif du brevet (section 3) et à la fonction d’input dans le processus d’innovation (section 4). Dans chaque section on definit precisément la fonction, puis on examine comment elle a évolué en relation avec l’environnement économique, industriel (la concurrence), et technologique. Autant de matériaux nécessaires à l’analyse des implications de ces fonctions en termes de stratégie (section 5). On insiste en particulier sur les implications des nouvelles fonctions, mais aussi sur les interactions entre les fonctions (ce que l’on ne pouvait faire qu’à la fin de cette investigation, une fois les fonctions mieux décrites).

 

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